La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qui concerne l’environnement, le climat et l’agriculture. Vous y découvrirez aussi des informations relatives aux documents de planification, aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à la mobilité.

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La récente loi Climat & résilience comporte de nombreuses dispositions en matière d’urbanisme et d’environnement qui vont nécessiter de faire évoluer les pratiques actuelles en matière de politiques publiques. Retrouvez, à travers ce hors-série, une sélection des principales évolutions induites par la loi en matière d’aménagement du territoire à travers 6 schémas de synthèse.

La loi 3DS relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la simplification du 21/02/2022 apporte quelques changements en modifiant les délais d’évolutions des schémas régionaux pour limiter la consommation foncière d’ici 2030 puis atteindre l’objectif de Zéro artificialisation nette en 2050. Notre publication initiale de décembre a été actualisée et enrichie d’un nouveau schéma.

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Depuis la loi Climat & résilience, la nécessité de réduire la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers se retrouve au cœur de l’actualité. Mais comment identifier et exploiter au mieux les potentiels fonciers au sein de nos villes et villages ? C’est l’objet de ce nouveau Carnet d’actualité hors-série de l’AGURAM.

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Depuis la loi Climat & résilience qui fixe un objectif de zéro artificialisation nette d’ici 2050, le foncier et plus globalement les sols se retrouvent au cœur des problématiques d’aménagement et d’urbanisme. Dans ce contexte, les espaces en friche permettront sans doute de faire émerger des projets bénéfiques pour les territoires, qu’il s’agisse de renouvellement urbain, de développement économique ou de valorisation de la biodiversité. 

Découvrez dès à présent notre nouveau Carnet d’actualité hors série consacré aux friches et à leur requalification !

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L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience.

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