Urbanisme/aménagement : un décryptage réglementaire d’informations récentes, réalisé par nos experts. Ce 1er numéro aborde l’essentiel de la loi Elan, la dématérialisation de procédures et plusieurs actualités juridiques liées aux Plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi).
Le PLU intercommunal constitue une norme depuis la loi ALUR. La réforme de la carte intercommunale (Loi NOTRe) a fait évoluer les périmètres des EPCI tout en renforçant leurs compétences. Pour les élus des intercommunalités compétentes, la définition d’une gouvernance adaptée constitue la 1ère étape clé à mener en vue de l’élaboration d’un PLUi.
Mode d’implantation privilégié pour les acteurs économiques, les zones d’activités économiques (ZAE) accueillent des entreprises à rayonnement local, métropolitain ou régional. L’AGURAM met son expertise au service des intercommunalités et des communes et les accompagne dans leurs projets de ZAE, qui nécessitent une réflexion stratégique. Voici un exemple à travers le projet de Marieulles-Vezon.
Reper’Mobilité axé sur les aspects mobilité et intermodalités des gares de la métropole (hors gare centrale de Metz) : Ars-sur-Moselle, Metz-Nord, Peltre et Woippy. Ce Reper’ s’inscrit dans la continuité de l’étude sur la valorisation et la (re)composition des espaces autour des gares du SCoTAM.
L’AGURAM propose un décryptage de certaines actualités de la planification à travers son Flash Planification. Le dernier numéro est consacré à la modernisation du contenu du PLU et aux nouvelles possibilités offertes dans l’écriture du règlement.
Dans son rôle d’ingénierie et d’observation, l’agence vous présente son premier numéro du Flash Planification, consacré aux conséquences de la disparition des Plans d’occupation des sols (POS). Il s’adresse particulièrement aux communes dépourvues de PLU ou de cartes communales et dont les autorisations d’urbanisme sont instruites selon le Règlement national de l’urbanisme (RNU).